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Livret du jeune sportif
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Livret du jeune sportif
Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat

Numéro de dépôt :
3434852
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026
Livret du jeune sportif de Etat français

Présentation de la marque Livret du jeune sportif

Déposée le 13 juin 2006 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Livret du jeune sportif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat domicilié(e) 95 avenue de France - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIE, Mme BOURLANGE DANIELLE domicilié(e) Immeuble Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Livret du jeune sportif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Livret du jeune sportif arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : DAE , 1, 2, 3, à vous de jouer... , VIGNOBLES & DECOUVERTES , Tout terrain , Parcours Animation Sport


Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat - 95 avenue de France - 75013 - PARIS - France


APIE, Mme BOURLANGE DANIELLE - Immeuble Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621611 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.